L’Expansion ne connaît ni police, ni justice interstellaire. Les distances entre les planètes empêchant toute intervention coercitive, les lois et les règlements ne peuvent être appliqués instantanément.

Dans ce contexte, les humains de l’Expansion se conforment au Code des usages spatiaux, un ensemble d’habitudes et de coutumes librement consenties et installées au fil du temps. Si ce droit conventionnel n’a pas d’incidence sur les conditionnements culturels, il intervient principalement dans tout ce qui concerne le domaine spatial. Il gère les droits d’accès à un navire spatial, de quitter une planète ou de s’y installer, et fixe un cadre lors de tout conflit entre vaisseaux.

Par leur capacité à diffuser une information et à rendre public des comportements, les Fréquences assurent la pérennité du Code. Si un navire était reconnu pour avoir contrevenu aux principes de l’Expansion, l’information serait transmises à toutes les Fréquences de manière prioritaire et conditionnerait la gestion des messages annonçant l’arrivée et le départ à une station (une Fréquence peut, purement et simplement, au nom de ces clauses, retenir toute communication émanant ou aboutissant à un tel navire). Malgré l’absence d’une quelconque autorité incarnée, désobéir au Code a de telles conséquences sur l’entretien et le voyage d’un vaisseau que l’Expansion dans son entier s’y conforme de manière absolue.

Quelques dispositions :

– Seul un usage spatial peut s’opposer à un usage spatial (les considérations morales ou éthiques ne sont pas opposables)

– Aucune planète ne peut s’opposer à l’installation d’un ancien élève du Melkine. De même, aucun ancien du Melkine ne peut participer activement à une modification du conditionnement culturel

– Aucune Fréquence ne peut diffuser ses émissions en dehors de sa sphère d’émission.

– Aucun habitant de l’Expansion ne peut être retenu sur la planète de son conditionnement culturel, sur une station, ou sur un navire, contre son gré.

– Aucune station ne peut interdire de ravitailler un navire.

– Tout navire doit porter secours à un autre navire en détresse.

– Tout capitaine de navire peut demander l’expulsion d’un membre de l’équipage d’un autre navire si ce dernier a porté atteinte à l’intégrité de son navire ou de ses propriétés.

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